La nue-propriété est le droit réel d’une personne sur un objet (en l’occurrence un bien immobilier), qu’elle ne peut pas utiliser même si elle devient propriétaire de l’objet. Le droit de posséder et de jouir du bien est entre les mains d’un tiers, appelé l’usufruitier. Ainsi, le nu-propriétaire possède un titre de propriété sur le bien, mais ne peut pas en jouir ou le posséder immédiatement.

La différence entre usufruit et nue-propriété

Beaucoup de gens ne connaissent pas la différence entre usufruit et nue-propriété. Mais il existe réellement une différence très nette entre la qualité de nue-propriété et usufruit.

En fait, le nu-propriétaire est le propriétaire du bien, mais il ne jouit de pratiquement aucun privilège. Il peut vendre la propriété à un tiers, mais ne peut pas louer le bien, car il n’en est pas propriétaire. Il ne peut acquérir le droit d’utiliser et de jouir du bien qu’en éteignant le droit de jouissance :

• Décès du preneur (cause la plus fréquente) ;
• Le respect de la durée prévue ;
• Le respect des conditions de résiliation prévues dans le contrat de bail, par exemple le mariage des parties.

En revanche, l’usufruitier a le droit de jouir du bien pendant la durée du droit. En outre, il peut louer ou vendre l’usufruit à un tiers.

Avantages de la nue-propriété

La nue-propriété présente de nombreux avantages. Gridky vous aide à investir en nue-propriété. Avec l’aide Gridky, vous pouvez facilement trouver les critères d’évaluation des biens en nue-propriété, notamment la rentabilité locative, la plus-value à la revente ou encore la performance fiscale.

Voici quelques avantages que vous pouvez bénéficier en devenant nu-propriétaire :

• Économie sur le prix de l’appartement : Les logements bénéficiant de ce modèle sont vendus à un prix inférieur à celui du marché pour un bien présentant les mêmes caractéristiques. Par conséquent, l’acheteur peut économiser une somme d’argent importante en choisissant le développement, ce qui ne serait pas possible autrement.
• Un investissement rentable à moyen et long terme : En achetant un logement à un prix inférieur à la valeur du marché, vous recevrez beaucoup plus que ce que vous avez payé lorsque le nouveau propriétaire sera en mesure d’utiliser pleinement le logement. Cela vous permet de faire plus de bénéfices si vous décidez de vendre ou de louer le bien à l’avenir.
• Vous ne devez pas payer certains frais : En tant que nu-propriétaire, vous n’aurez pas à payer les charges (eau, électricité, gaz, etc.), les charges de copropriété et l’entretien général pour l’utilisation de la maison pendant que vous y vivez.

Droits du nu-propriétaire

Le nu-propriétaire est propriétaire de son bien, mais n’a pas de droits réels. Il est très limité dans ce qu’il peut faire avec son logement.

• Le droit de vendre le nu-propriétaire : le nu-propriétaire peut être vendu à un tiers à condition que les droits du licencié soient respectés.
• Le droit de constituer une hypothèque sur le titre de propriété : vous pouvez constituer une hypothèque sur le titre de propriété du titulaire du bail. L’hypothèque s’applique également au droit de bénéficiaire si l’ensemble du titre du nu-propriétaire est consolidé après l’expiration du droit de bénéficiaire, sauf convention contraire.
• Le droit de construire et d’améliorer : vous pouvez construire et améliorer la maison dont vous avez la nue-propriété, à condition que cela ne nuise pas aux intérêts du titulaire de la licence.

Dans cette courte vidéo, vous découvrirez plus d’explications pour mieux comprendre :